Retrouvez ci-dessous les délibérations du Conseil municipal décidant des subventions versées aux associations pour l'anée 2011.

Subventions versées aux associations.

Prêt de Matériel

Vous souhaitez organiser un évènement et vous avez besoin de matériel ?

Le formulaire « fiche de demande et suivi de prêt de matériel » se décline en 2 versions :

* matériel classique

*  matériel spécifique

Ces demandes sont à retourner au secrétariat des services techniques en mairie (coordonnées en bas de la fiche de demande de matériel) au moins 3 mois avant la date prévue de la manifestation ou du prêt.

Après examen,  une réponse écrite sera adressée au demandeur  1 mois au minimum avant la date prévue de la manifestation ou prêt, par retour de la fiche spécifiant la quantité de matériel pouvant être attribuée.

Afin de pouvoir satisfaire le maximum de demandes, il est demandé d’être extrêmement précis lors de l'expression des besoins. Tout matériel manquant ou dégradé fera l’objet d’une facturation ou d’un débit sur la subvention éventuellement versée à l’association l’année suivante. (C’est pourquoi un comptage précis sera effectué à la livraison et à la récupération avec formulation éventuelle d’observations).

Il est également rappelé que pour les manifestations subordonnées à une autorisation, celle-ci doit être demandée en mairie auprès du cabinet du maire : cabinetdumaire@moissac.fr. Le prêt du matériel est donc assujetti à cette autorisation.