Appels à projets

Appel à projets pour le développement d’activités économiques et touristiques sur le Canal des Deux Mers – Maison éclusière de Descente en Tarn

La direction territoriale Sud-Ouest de VNF, en valorisant le patrimoine bâti, contribue à offrir une formidable opportunité développement des territoires en proposant des services aux usagers du Canal (navigants et terrestres), sur ou au bord de l’eau, mais également à une clientèle de proximité (habitants et riverains). C’est pourquoi VNF souhaite proposer à des porteurs de projets publics ou privés d’exploiter et/ou reconvertir ce bâti en lui trouvant de nouvelles vocations.

Appel à projet : Eglise Saint Jacques

L’église fait l’objet d’un projet de réhabilitation par la commune dans le but d’en faire un lieu d’expositions dédié à l’art contemporain et à l’organisation de concerts de musique classique.

La date limite de réception des dossiers de candidature est fixée au mardi 09 janvier 2024 à 12h00.

Dossier de consultation :

Pour plus de renseignement : v.lavergne@moissac.fr

Appel à manifestation d'intérêt : Installations photovoltaïques

Dans le cadre de son Plan Energie, Moissac s’est fixé l’objectif ambitieux de parvenir à l’horizon 2030 à un mix énergétique comportant 26 % d’énergies renouvelables. Cet objectif implique de développer largement le photovoltaïque sur la commune.

C’est pourquoi la commune de Moissac souhaite développer plusieurs projets photovoltaïques sur les bâtiments appartenant à la commune, en intervenant comme partenaire du développeur qui sera retenu dans le cadre du présent appel à manifestation d’intérêt (AMI).

La date limite de réception des dossiers de candidature est fixée au mardi 6 février 2024 à 12h00.

Dossier de consultation :

Pour plus de renseignement : v.lavergne@moissac.fr

Appel à projet : politique de la ville 2024

La loi n°2014-73 de programmation pour la ville et la cohésion urbaine du 21 février 2014 a instauré le Contrat de ville en tant que cadre d’action d’une politique de la ville rénovée.

La politique de la ville est « une politique de cohésion urbaine et de solidarité, nationale et locale, envers les quartiers défavorisés et leurs habitants », conduite par l’État, les collectivités territoriales et leurs groupements.

L’actuel contrat de ville de Moissac, engagement conjoint de l’État et de la mairie de Moissac prendra fin le 31 décembre 2023. Une nouvelle contractualisation sera formalisée au 31 mars 2024.

Dans l’attente, et afin de veiller à une continuité de l’action publique, le présent appel à projets pour l’exercice 2024 revêt un caractère transitoire.

La date limite de réception des dossiers est fixée au 6 janvier 2024.

Dossier de consultation :

AAP 2024 Cahier Charges Moissac

AAP 2024 Lettre Cosignee Moissac

Cerfa 12156 05

AAP 2024 Dossier De Candidature Moissac

Cerfa CR 15059 02